Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODINA
Numéro de dépôt :
1255617
Date de dépôt :
20/12/1983
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
20/12/1993
Présentation de la marque MODINA
Déposée le 20 décembre 1983 par ESCANDE Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « MODINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODINA est expirée depuis le 20 décembre 1993.
ESCANDE Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20